MOUSSE PAULETTE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
MOUSSE PAULETTE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1976, identifié par le SIREN 431 155 290. Elle est domiciliée 7 rue du Colonel Fabien, 51480 Oeuilly. L'entreprise déclare le code NAF 011G comme activité principale.
Fiche d'identité de MOUSSE PAULETTE
INSEE- Dénomination
- MOUSSE PAULETTE
- SIREN
- 431 155 290
- SIRET (siège)
- 431 155 290 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR79431155290Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 431 155 290
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 011G
- Date de création
- 01 janvier 1976
- Siège social
- 7 RUE DU COLONEL FABIEN, 51480, OEUILLY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOUSSE PAULETTE
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Finances de MOUSSE PAULETTE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MOUSSE PAULETTE
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de MOUSSE PAULETTE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 51480 OEUILLYSiègeFermé
431 155 290 00015 · ouvert le 01 janvier 1976 · NAF 011G
Documents juridiques de MOUSSE PAULETTE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de MOUSSE PAULETTE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUSSE PAULETTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MOUSSE PAULETTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSSE PAULETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOUSSE PAULETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MOUSSE PAULETTE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1976
Questions fréquentes sur MOUSSE PAULETTE
Quel est le numéro SIREN de MOUSSE PAULETTE ?
Le numéro SIREN de MOUSSE PAULETTE est 431 155 290. Le SIRET de son siège social est 431 155 290 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79431155290.
Où se situe le siège social de MOUSSE PAULETTE ?
Le siège social de MOUSSE PAULETTE est situé 7 rue du Colonel Fabien, 51480 Oeuilly.
MOUSSE PAULETTE est-elle toujours en activité ?
Oui, MOUSSE PAULETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1976. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOUSSE PAULETTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUSSE PAULETTE.
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