MOUSSE STANISLAS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 843 166 745, MOUSSE STANISLAS est un entrepreneur individuel créé le 4 avril 2018. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Villard, 73630 Ecole. L'entreprise déclare le code NAF 9003A comme activité principale.
Fiche d'identité de MOUSSE STANISLAS
INSEE- Dénomination
- MOUSSE STANISLAS
- SIREN
- 843 166 745
- SIRET (siège)
- 843 166 745 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR13843166745Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 843 166 745
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A
- Date de création
- 04 avril 2018
- Siège social
- LE VILLARD, 73630, ECOLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOUSSE STANISLAS
Création artistique relevant des arts plastiques
Finances de MOUSSE STANISLAS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MOUSSE STANISLAS
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de MOUSSE STANISLAS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 73630 ECOLESiègeActif
843 166 745 00011 · ouvert le 04 avril 2018 · NAF 9003A
Documents juridiques de MOUSSE STANISLAS
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de MOUSSE STANISLAS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUSSE STANISLAS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MOUSSE STANISLAS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSSE STANISLAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOUSSE STANISLAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MOUSSE STANISLAS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 04 avril 2018
Questions fréquentes sur MOUSSE STANISLAS
Quel est le numéro SIREN de MOUSSE STANISLAS ?
Le numéro SIREN de MOUSSE STANISLAS est 843 166 745. Le SIRET de son siège social est 843 166 745 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13843166745.
Où se situe le siège social de MOUSSE STANISLAS ?
Le siège social de MOUSSE STANISLAS est situé Le Villard, 73630 Ecole.
MOUSSE STANISLAS est-elle toujours en activité ?
Oui, MOUSSE STANISLAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 avril 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOUSSE STANISLAS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUSSE STANISLAS.
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