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MOUSSE STEPHANE

Active
Siren982 535 825Entrepreneur individuel69520 Grigny-sur-RhôneCréée le 23 janvier 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOUSSE STEPHANE est un entrepreneur individuel immatriculé le 23 janvier 2024 sous le numéro SIREN 982 535 825. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 RUE du 8 Mai 1945, 69520 Grigny-sur-Rhône. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8121Z.

Fiche d'identité de MOUSSE STEPHANE

Dénomination
MOUSSE STEPHANE
SIREN
982 535 825
SIRET (siège)
982 535 825 00037
N° TVA intracommunautaire
FR05982535825Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 982 535 825
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 avril 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8121Z
Date de création
23 janvier 2024
Siège social
1 RUE du 8 Mai 1945, 69520, Grigny-sur-Rhône
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de MOUSSE STEPHANE

NETTOYAGE COURANT DES BATIMENTS

Finances de MOUSSE STEPHANE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOUSSE STEPHANE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOUSSE STEPHANE

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 69520 Grigny-sur-RhôneSiègeActif

    982 535 825 00037 · ouvert le 01 février 2025 · NAF 8121Z

  • 69520 GrignyFermé

    982 535 825 00011 · ouvert le 01 janvier 2024 · NAF 8121Z

  • 69520 GRIGNY SUR RHONEFermé

    982 535 825 00029 · ouvert le 01 février 2025 · NAF 8121Z

Documents juridiques de MOUSSE STEPHANE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 janvier 2026

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 14 décembre 2023

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de MOUSSE STEPHANE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUSSE STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOUSSE STEPHANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSSE STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUSSE STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOUSSE STEPHANE

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

  3. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2024-01-01

  1. création

    Date d'effet : 23 janvier 2024

Questions fréquentes sur MOUSSE STEPHANE

Quel est le numéro SIREN de MOUSSE STEPHANE ?

Le numéro SIREN de MOUSSE STEPHANE est 982 535 825. Le SIRET de son siège social est 982 535 825 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05982535825.

Où se situe le siège social de MOUSSE STEPHANE ?

Le siège social de MOUSSE STEPHANE est situé 1 RUE du 8 Mai 1945, 69520 Grigny-sur-Rhône.

MOUSSE STEPHANE est-elle toujours en activité ?

Oui, MOUSSE STEPHANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 janvier 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOUSSE STEPHANE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUSSE STEPHANE.

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