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MOUSSE THOMAS

Active
Siren980 438 899Entrepreneur individuel51530 Monthelon
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 980 438 899, MOUSSE THOMAS est un entrepreneur individuel. Son siège social est situé 4 RTE de Chavot, 51530 Monthelon. L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale.

Fiche d'identité de MOUSSE THOMAS

Dénomination
MOUSSE THOMAS
SIREN
980 438 899
SIRET (siège)
980 438 899 00018
N° TVA intracommunautaire
FR65980438899Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 980 438 899
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 avril 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
-
Siège social
4 RTE de Chavot, 51530, Monthelon
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOUSSE THOMAS

VITICULTEUR

Finances de MOUSSE THOMAS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOUSSE THOMAS

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOUSSE THOMAS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 51530 MonthelonSiègeActif

    980 438 899 00018 · ouvert le 01 novembre 2023 · NAF 0121Z

Documents juridiques de MOUSSE THOMAS

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOUSSE THOMAS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUSSE THOMAS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOUSSE THOMAS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSSE THOMAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUSSE THOMAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOUSSE THOMAS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur MOUSSE THOMAS

Quel est le numéro SIREN de MOUSSE THOMAS ?

Le numéro SIREN de MOUSSE THOMAS est 980 438 899. Le SIRET de son siège social est 980 438 899 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65980438899.

Où se situe le siège social de MOUSSE THOMAS ?

Le siège social de MOUSSE THOMAS est situé 4 RTE de Chavot, 51530 Monthelon.

MOUSSE THOMAS est-elle toujours en activité ?

Oui, MOUSSE THOMAS est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOUSSE THOMAS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUSSE THOMAS.

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