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MOUSSE YVETTE

Active
Siren431 151 406Entrepreneur individuel51530 SAINT-MARTIN-D'ABLOISCréée le 01 janvier 1978

0121Z · Culture de la vigne

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 431 151 406, MOUSSE YVETTE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1978. Elle est domiciliée 3 rue du Potager, 51530 Saint-Martin-d'Ablois. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z).

Fiche d'identité de MOUSSE YVETTE

Dénomination
MOUSSE YVETTE
SIREN
431 151 406
SIRET (siège)
431 151 406 00011
N° TVA intracommunautaire
FR67431151406Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 431 151 406
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
01 janvier 1978
Siège social
3 RUE DU POTAGER, 51530, SAINT-MARTIN-D'ABLOIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOUSSE YVETTE

Culture de la vigne

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Établissements de MOUSSE YVETTE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 51530 SAINT-MARTIN-D'ABLOISSiègeFermé

    431 151 406 00011 · ouvert le 01 janvier 1978 · NAF 0121Z

Conformité de MOUSSE YVETTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSSE YVETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUSSE YVETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOUSSE YVETTE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1978

Questions fréquentes sur MOUSSE YVETTE

Quel est le numéro SIREN de MOUSSE YVETTE ?

Le numéro SIREN de MOUSSE YVETTE est 431 151 406. Le SIRET de son siège social est 431 151 406 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67431151406.

Où se situe le siège social de MOUSSE YVETTE ?

Le siège social de MOUSSE YVETTE est situé 3 rue du Potager, 51530 Saint-Martin-d'Ablois.

MOUSSE YVETTE est-elle toujours en activité ?

Oui, MOUSSE YVETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1978. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOUSSE YVETTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUSSE YVETTE.

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