MOUSSEAU BERNARD

Active

Siren339 541 765Entrepreneur individuel24400 ISSACCréée le 06 décembre 1986

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

MOUSSEAU BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 décembre 1986, identifié par le SIREN 339 541 765. Son siège social est situé Ld Bontemps, 24400 Issac. Son activité principale relève du code NAF 0210Z.

Fiche d'identité de MOUSSEAU BERNARD

INSEE

Dénomination: MOUSSEAU BERNARD
SIREN: 339 541 765
SIRET (siège): 339 541 765 00022
N° TVA intracommunautaire: FR80339541765Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 339 541 765
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0210Z
Date de création: 06 décembre 1986
Siège social: LD BONTEMPS, 24400, ISSAC
Établissements: 3
Statut: Active

Objet social de MOUSSEAU BERNARD

Sylviculture et autres activités forestières

Finances de MOUSSEAU BERNARD

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOUSSEAU BERNARD

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOUSSEAU BERNARD

INSEE

3 établissements, dont 1 en activité.

24400 ISSACSiègeActif
339 541 765 00022 · ouvert le 01 juillet 2008 · NAF 0210Z
24400 MUSSIDANFermé
339 541 765 00014 · ouvert le 06 décembre 1986 · NAF 8621Z
24400 MUSSIDANFermé
339 541 765 00030 · ouvert le 01 octobre 2010 · NAF 8621Z

Documents juridiques de MOUSSEAU BERNARD

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOUSSEAU BERNARD

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUSSEAU BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOUSSEAU BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSSEAU BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUSSEAU BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOUSSEAU BERNARD

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 06 décembre 1986

Questions fréquentes sur MOUSSEAU BERNARD

Quel est le numéro SIREN de MOUSSEAU BERNARD ?

Le numéro SIREN de MOUSSEAU BERNARD est 339 541 765. Le SIRET de son siège social est 339 541 765 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80339541765.

Où se situe le siège social de MOUSSEAU BERNARD ?

Le siège social de MOUSSEAU BERNARD est situé Ld Bontemps, 24400 Issac.