MOUSSEAU BERNARD

Active

Siren427 924 907Entrepreneur individuel79380 LA FORET-SUR-SEVRECréée le 01 septembre 1983

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

MOUSSEAU BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er septembre 1983, identifié par le SIREN 427 924 907. Elle est domiciliée La Pardiere St Marsault, 79380 La Foret-sur-Sevre. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0142Z.

Fiche d'identité de MOUSSEAU BERNARD

INSEE

Dénomination: MOUSSEAU BERNARD
SIREN: 427 924 907
SIRET (siège): 427 924 907 00012
N° TVA intracommunautaire: FR06427924907Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 427 924 907
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0142Z
Date de création: 01 septembre 1983
Siège social: LA PARDIERE ST MARSAULT, 79380, LA FORET-SUR-SEVRE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de MOUSSEAU BERNARD

Élevage d'autres bovins et de buffles

Finances de MOUSSEAU BERNARD

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOUSSEAU BERNARD

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOUSSEAU BERNARD

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

79380 LA FORET-SUR-SEVRESiègeFermé
427 924 907 00012 · ouvert le 01 septembre 1983 · NAF 0142Z

Documents juridiques de MOUSSEAU BERNARD

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOUSSEAU BERNARD

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUSSEAU BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOUSSEAU BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSSEAU BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUSSEAU BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOUSSEAU BERNARD

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 septembre 1983

Questions fréquentes sur MOUSSEAU BERNARD

Quel est le numéro SIREN de MOUSSEAU BERNARD ?

Le numéro SIREN de MOUSSEAU BERNARD est 427 924 907. Le SIRET de son siège social est 427 924 907 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06427924907.

Où se situe le siège social de MOUSSEAU BERNARD ?

Le siège social de MOUSSEAU BERNARD est situé La Pardiere St Marsault, 79380 La Foret-sur-Sevre.