MOUSSEAU THOMAS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
MOUSSEAU THOMAS est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 29 octobre 2024, identifié par le SIREN 934 788 779. Le siège social de l'entreprise se trouve 3314 RTE de Cormeilles, 14130 Saint-Julien-sur-Calonne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3511Z.
Fiche d'identité de MOUSSEAU THOMAS
INSEE- Dénomination
- MOUSSEAU THOMAS
- SIREN
- 934 788 779
- SIRET (siège)
- 934 788 779 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR28934788779Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 934 788 779
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 29 octobre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z
- Date de création
- 29 octobre 2024
- Siège social
- 3314 RTE de Cormeilles, 14130, Saint-Julien-sur-Calonne
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOUSSEAU THOMAS
PARTICULIER PRODUCTEUR D ENERGIE PHOTOVOLTAIQUE
Finances de MOUSSEAU THOMAS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MOUSSEAU THOMAS
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de MOUSSEAU THOMAS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 14130 Saint-Julien-sur-CalonneSiègeActif
934 788 779 00015 · ouvert le 11 juillet 2024 · NAF 3511Z
Documents juridiques de MOUSSEAU THOMAS
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de MOUSSEAU THOMAS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUSSEAU THOMAS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MOUSSEAU THOMAS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSSEAU THOMAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOUSSEAU THOMAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MOUSSEAU THOMAS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 29 octobre 2024
Questions fréquentes sur MOUSSEAU THOMAS
Quel est le numéro SIREN de MOUSSEAU THOMAS ?
Le numéro SIREN de MOUSSEAU THOMAS est 934 788 779. Le SIRET de son siège social est 934 788 779 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28934788779.
Où se situe le siège social de MOUSSEAU THOMAS ?
Le siège social de MOUSSEAU THOMAS est situé 3314 RTE de Cormeilles, 14130 Saint-Julien-sur-Calonne.
MOUSSEAU THOMAS est-elle toujours en activité ?
Oui, MOUSSEAU THOMAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 octobre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOUSSEAU THOMAS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUSSEAU THOMAS.
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