MOUSSEAULT DANIEL

Active

Siren405 123 159Entrepreneur individuel78460 CHEVREUSECréée le 01 janvier 1992

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

MOUSSEAULT DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1992, identifié par le SIREN 405 123 159. Le siège social de l'entreprise se trouve 23 Rte de Choisel Hameau de Talou, 78460 Chevreuse. Son activité principale relève du code NAF 011D.

Fiche d'identité de MOUSSEAULT DANIEL

INSEE

Dénomination: MOUSSEAULT DANIEL
SIREN: 405 123 159
SIRET (siège): 405 123 159 00015
N° TVA intracommunautaire: FR35405123159Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 405 123 159
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 011D
Date de création: 01 janvier 1992
Siège social: 23 RTE DE CHOISEL HAMEAU DE TALOU, 78460, CHEVREUSE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de MOUSSEAULT DANIEL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de MOUSSEAULT DANIEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOUSSEAULT DANIEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOUSSEAULT DANIEL

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

78460 CHEVREUSESiègeFermé
405 123 159 00015 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 011D

Documents juridiques de MOUSSEAULT DANIEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOUSSEAULT DANIEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUSSEAULT DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOUSSEAULT DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSSEAULT DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUSSEAULT DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOUSSEAULT DANIEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1992

Questions fréquentes sur MOUSSEAULT DANIEL

Quel est le numéro SIREN de MOUSSEAULT DANIEL ?

Le numéro SIREN de MOUSSEAULT DANIEL est 405 123 159. Le SIRET de son siège social est 405 123 159 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35405123159.

Où se situe le siège social de MOUSSEAULT DANIEL ?

Le siège social de MOUSSEAULT DANIEL est situé 23 Rte de Choisel Hameau de Talou, 78460 Chevreuse.