MOUSSEAUX BERNARD

Active

Siren353 556 764Entrepreneur individuel91490 DANNEMOISCréée le 12 décembre 1989

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

MOUSSEAUX BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 12 décembre 1989 sous le numéro SIREN 353 556 764. Le siège social de l'entreprise se trouve 17 rue du Moulin, 91490 Dannemois. Son activité principale relève du code NAF 011A.

Fiche d'identité de MOUSSEAUX BERNARD

INSEE

Dénomination: MOUSSEAUX BERNARD
SIREN: 353 556 764
SIRET (siège): 353 556 764 00010
N° TVA intracommunautaire: FR39353556764Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 353 556 764
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 011A
Date de création: 12 décembre 1989
Siège social: 17 RUE DU MOULIN, 91490, DANNEMOIS
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de MOUSSEAUX BERNARD

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de MOUSSEAUX BERNARD

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOUSSEAUX BERNARD

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOUSSEAUX BERNARD

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

91490 DANNEMOISSiègeFermé
353 556 764 00010 · ouvert le 12 décembre 1989 · NAF 011A

Documents juridiques de MOUSSEAUX BERNARD

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOUSSEAUX BERNARD

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUSSEAUX BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOUSSEAUX BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSSEAUX BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUSSEAUX BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOUSSEAUX BERNARD

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 12 décembre 1989

Questions fréquentes sur MOUSSEAUX BERNARD

Quel est le numéro SIREN de MOUSSEAUX BERNARD ?

Le numéro SIREN de MOUSSEAUX BERNARD est 353 556 764. Le SIRET de son siège social est 353 556 764 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39353556764.

Où se situe le siège social de MOUSSEAUX BERNARD ?

Le siège social de MOUSSEAUX BERNARD est situé 17 rue du Moulin, 91490 Dannemois.