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MOUSSEL DAVID

Active
Siren753 460 377Entrepreneur individuel68610 LAUTENBACHCréée le 23 mars 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOUSSEL DAVID est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 mars 2023, identifié par le SIREN 753 460 377. Le siège social de l'entreprise se trouve 40 rue Principale, 68610 Lautenbach. Son activité principale relève du code NAF 1011Z.

Fiche d'identité de MOUSSEL DAVID

Dénomination
MOUSSEL DAVID
SIREN
753 460 377
SIRET (siège)
753 460 377 00025
N° TVA intracommunautaire
FR37753460377Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 753 460 377
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1011Z
Date de création
23 mars 2023
Siège social
40 RUE PRINCIPALE, 68610, LAUTENBACH
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOUSSEL DAVID

Boucher charcutier

Finances de MOUSSEL DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOUSSEL DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOUSSEL DAVID

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 68610 LAUTENBACHSiègeActif

    753 460 377 00025 · ouvert le 21 mars 2023 · NAF 1011Z

Documents juridiques de MOUSSEL DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOUSSEL DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUSSEL DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOUSSEL DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSSEL DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUSSEL DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOUSSEL DAVID

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 mars 2023

Questions fréquentes sur MOUSSEL DAVID

Quel est le numéro SIREN de MOUSSEL DAVID ?

Le numéro SIREN de MOUSSEL DAVID est 753 460 377. Le SIRET de son siège social est 753 460 377 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37753460377.

Où se situe le siège social de MOUSSEL DAVID ?

Le siège social de MOUSSEL DAVID est situé 40 rue Principale, 68610 Lautenbach.

MOUSSEL DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, MOUSSEL DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 mars 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOUSSEL DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUSSEL DAVID.

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