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MOUSSEL SEBASTIEN

Active
Siren903 717 775Entrepreneur individuel27200 VERNONCréée le 04 octobre 2021

7420Z · Activités photographiques

MOUSSEL SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 octobre 2021, identifié par le SIREN 903 717 775. Elle est domiciliée 14 rue du Coq, 27200 Vernon. MOUSSEL SEBASTIEN relève du secteur activités photographiques (code NAF 7420Z).

Fiche d'identité de MOUSSEL SEBASTIEN

Dénomination
MOUSSEL SEBASTIEN
SIREN
903 717 775
SIRET (siège)
903 717 775 00014
N° TVA intracommunautaire
FR39903717775Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 903 717 775
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7420Z - Activités photographiques
Date de création
04 octobre 2021
Siège social
14 RUE DU COQ, 27200, VERNON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOUSSEL SEBASTIEN

PHOTOGRAPHE

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Établissements de MOUSSEL SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 27200 VERNONSiègeActif

    903 717 775 00014 · ouvert le 20 septembre 2021 · NAF 7420Z

Conformité de MOUSSEL SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSSEL SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUSSEL SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOUSSEL SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 octobre 2021

Questions fréquentes sur MOUSSEL SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de MOUSSEL SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de MOUSSEL SEBASTIEN est 903 717 775. Le SIRET de son siège social est 903 717 775 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39903717775.

Où se situe le siège social de MOUSSEL SEBASTIEN ?

Le siège social de MOUSSEL SEBASTIEN est situé 14 rue du Coq, 27200 Vernon.

MOUSSEL SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, MOUSSEL SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 octobre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOUSSEL SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUSSEL SEBASTIEN.