Mousselet Fabrice
Active8552Z · Enseignement culturel
Mousselet Fabrice est un entrepreneur individuel immatriculé le 21 février 2025 sous le numéro SIREN 941 198 889. Le siège social de l'entreprise se trouve 1023 Avenue Leonard de Vinci Bucentaure Bat B, 34970 Lattes. Son activité principale est enseignement culturel (code NAF 8552Z).
Fiche d'identité de Mousselet Fabrice
INSEE- Dénomination
- Mousselet Fabrice
- SIREN
- 941 198 889
- SIRET (siège)
- 941 198 889 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR11941198889Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 941 198 889
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8552Z - Enseignement culturel
- Date de création
- 21 février 2025
- Siège social
- 1023 Avenue Leonard de Vinci Bucentaure Bat B, 34970, Lattes
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de Mousselet Fabrice
L'enseignement des arts de tout type, et notamment la danse, la pratique d'instruments de musique et la peinture
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Établissements de Mousselet Fabrice
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 34970 LattesSiègeActif
941 198 889 00011 · ouvert le 21 février 2025 · NAF 8552Z
Conformité de Mousselet Fabrice
Aucune procédure collective n'a été publiée pour Mousselet Fabrice. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de Mousselet Fabrice n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de Mousselet Fabrice
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 21 février 2025
Questions fréquentes sur Mousselet Fabrice
Quel est le numéro SIREN de Mousselet Fabrice ?
Le numéro SIREN de Mousselet Fabrice est 941 198 889. Le SIRET de son siège social est 941 198 889 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11941198889.
Où se situe le siège social de Mousselet Fabrice ?
Le siège social de Mousselet Fabrice est situé 1023 Avenue Leonard de Vinci Bucentaure Bat B, 34970 Lattes.
Mousselet Fabrice est-elle toujours en activité ?
Oui, Mousselet Fabrice est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 février 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
Mousselet Fabrice est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Mousselet Fabrice.
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