MOUSSELET JEAN PASCAL

Active

Siren793 492 216Entrepreneur individuel40230 TOSSE

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 793 492 216, MOUSSELET JEAN PASCAL est un entrepreneur individuel. Le siège social de l'entreprise se trouve 80 Rte de l'Etang residence Clos du Chateau, 40230 Tosse. L'entreprise déclare le code NAF 8551Z comme activité principale.

Fiche d'identité de MOUSSELET JEAN PASCAL

INSEE

Dénomination: MOUSSELET JEAN PASCAL
SIREN: 793 492 216
SIRET (siège): 793 492 216 00023
N° TVA intracommunautaire: FR48793492216Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 793 492 216
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 8551Z
Date de création: -
Siège social: 80 RTE DE L'ETANG RESIDENCE CLOS DU CHATEAU, 40230, TOSSE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de MOUSSELET JEAN PASCAL

L'entreprise Mousselet surf & co a pour but d'enseigner des cours de surf bodyboard ,voile légère,voile croisière habitable sur tous publics

Finances de MOUSSELET JEAN PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOUSSELET JEAN PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOUSSELET JEAN PASCAL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

40230 TOSSESiègeActif
793 492 216 00023 · ouvert le 01 mai 2023 · NAF 8551Z

Documents juridiques de MOUSSELET JEAN PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOUSSELET JEAN PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUSSELET JEAN PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOUSSELET JEAN PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSSELET JEAN PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUSSELET JEAN PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOUSSELET JEAN PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

02 juillet 2024création

Questions fréquentes sur MOUSSELET JEAN PASCAL

Quel est le numéro SIREN de MOUSSELET JEAN PASCAL ?

Le numéro SIREN de MOUSSELET JEAN PASCAL est 793 492 216. Le SIRET de son siège social est 793 492 216 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48793492216.

Où se situe le siège social de MOUSSELET JEAN PASCAL ?

Le siège social de MOUSSELET JEAN PASCAL est situé 80 Rte de l'Etang residence Clos du Chateau, 40230 Tosse.