MOUSSELET YANNICK

Active

Siren812 960 193Entrepreneur individuel76800 SAINT-ETIENNE-DU-ROUVRAYCréée le 01 juin 2015

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 812 960 193, MOUSSELET YANNICK est un entrepreneur individuel créé le 1er juin 2015. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 Che du Bon Clos, 76800 Saint-Etienne-du-Rouvray. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de MOUSSELET YANNICK

INSEE

Dénomination: MOUSSELET YANNICK
SIREN: 812 960 193
SIRET (siège): 812 960 193 00017
N° TVA intracommunautaire: FR85812960193Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 812 960 193
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 01 juin 2015
Siège social: 9 CHE DU BON CLOS, 76800, SAINT-ETIENNE-DU-ROUVRAY
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de MOUSSELET YANNICK

Location de logements

Finances de MOUSSELET YANNICK

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOUSSELET YANNICK

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOUSSELET YANNICK

INSEE

2 établissements, dont 2 en activité.

76800 SAINT-ETIENNE-DU-ROUVRAYSiègeActif
812 960 193 00017 · ouvert le 01 juin 2015 · NAF 6820A
76800 SAINT-ETIENNE-DU-ROUVRAYActif
812 960 193 00025 · ouvert le 07 janvier 2017 · NAF 6820A

Documents juridiques de MOUSSELET YANNICK

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOUSSELET YANNICK

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUSSELET YANNICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOUSSELET YANNICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSSELET YANNICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUSSELET YANNICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOUSSELET YANNICK

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 juin 2015

Questions fréquentes sur MOUSSELET YANNICK

Quel est le numéro SIREN de MOUSSELET YANNICK ?

Le numéro SIREN de MOUSSELET YANNICK est 812 960 193. Le SIRET de son siège social est 812 960 193 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85812960193.

Où se situe le siège social de MOUSSELET YANNICK ?

Le siège social de MOUSSELET YANNICK est situé 9 Che du Bon Clos, 76800 Saint-Etienne-du-Rouvray.