MOUSSELMANE FATIMA
Active4799A · Vente à domicile
MOUSSELMANE FATIMA est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 février 2022, identifié par le SIREN 910 877 406. Le siège social de l'entreprise se trouve 179 Che de Taussane A Cougnil le Mail de Botine 1, 13140 Miramas. MOUSSELMANE FATIMA relève du secteur vente à domicile (code NAF 4799A).
Fiche d'identité de MOUSSELMANE FATIMA
INSEE- Dénomination
- MOUSSELMANE FATIMA
- SIREN
- 910 877 406
- SIRET (siège)
- 910 877 406 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR28910877406Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 910 877 406
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4799A - Vente à domicile
- Date de création
- 09 février 2022
- Siège social
- 179 CHE DE TAUSSANE A COUGNIL LE MAIL DE BOTINE 1, 13140, MIRAMAS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOUSSELMANE FATIMA
Vente à domicile
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Établissements de MOUSSELMANE FATIMA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 13140 MIRAMASSiègeActif
910 877 406 00017 · ouvert le 09 février 2022 · NAF 4799A
Conformité de MOUSSELMANE FATIMA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSSELMANE FATIMA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOUSSELMANE FATIMA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOUSSELMANE FATIMA
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 09 février 2022
Questions fréquentes sur MOUSSELMANE FATIMA
Quel est le numéro SIREN de MOUSSELMANE FATIMA ?
Le numéro SIREN de MOUSSELMANE FATIMA est 910 877 406. Le SIRET de son siège social est 910 877 406 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28910877406.
Où se situe le siège social de MOUSSELMANE FATIMA ?
Le siège social de MOUSSELMANE FATIMA est situé 179 Che de Taussane A Cougnil le Mail de Botine 1, 13140 Miramas.
MOUSSELMANE FATIMA est-elle toujours en activité ?
Oui, MOUSSELMANE FATIMA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 février 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOUSSELMANE FATIMA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUSSELMANE FATIMA.
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