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MOUSSERON CHARLES

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Siren902 954 825Entrepreneur individuel21130 AUXONNECréée le 07 septembre 2021

4799A · Vente à domicile

MOUSSERON CHARLES est un entrepreneur individuel immatriculé le 7 septembre 2021 sous le numéro SIREN 902 954 825. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 rue des Foussottes, 21130 Auxonne. Son activité principale est vente à domicile (code NAF 4799A).

Fiche d'identité de MOUSSERON CHARLES

Dénomination
MOUSSERON CHARLES
SIREN
902 954 825
SIRET (siège)
902 954 825 00011
N° TVA intracommunautaire
FR01902954825Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 902 954 825
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4799A - Vente à domicile
Date de création
07 septembre 2021
Siège social
5 RUE DES FOUSSOTTES, 21130, AUXONNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOUSSERON CHARLES

Vente à domicile

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Établissements de MOUSSERON CHARLES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21130 AUXONNESiègeActif

    902 954 825 00011 · ouvert le 07 septembre 2021 · NAF 4799A

Conformité de MOUSSERON CHARLES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSSERON CHARLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUSSERON CHARLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOUSSERON CHARLES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 septembre 2021

Questions fréquentes sur MOUSSERON CHARLES

Quel est le numéro SIREN de MOUSSERON CHARLES ?

Le numéro SIREN de MOUSSERON CHARLES est 902 954 825. Le SIRET de son siège social est 902 954 825 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01902954825.

Où se situe le siège social de MOUSSERON CHARLES ?

Le siège social de MOUSSERON CHARLES est situé 5 rue des Foussottes, 21130 Auxonne.

MOUSSERON CHARLES est-elle toujours en activité ?

Oui, MOUSSERON CHARLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 septembre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOUSSERON CHARLES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUSSERON CHARLES.