MOUSSERON CHARLES
Active4799A · Vente à domicile
MOUSSERON CHARLES est un entrepreneur individuel immatriculé le 7 septembre 2021 sous le numéro SIREN 902 954 825. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 rue des Foussottes, 21130 Auxonne. Son activité principale est vente à domicile (code NAF 4799A).
Fiche d'identité de MOUSSERON CHARLES
INSEE- Dénomination
- MOUSSERON CHARLES
- SIREN
- 902 954 825
- SIRET (siège)
- 902 954 825 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR01902954825Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 902 954 825
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4799A - Vente à domicile
- Date de création
- 07 septembre 2021
- Siège social
- 5 RUE DES FOUSSOTTES, 21130, AUXONNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOUSSERON CHARLES
Vente à domicile
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Établissements de MOUSSERON CHARLES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21130 AUXONNESiègeActif
902 954 825 00011 · ouvert le 07 septembre 2021 · NAF 4799A
Conformité de MOUSSERON CHARLES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSSERON CHARLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOUSSERON CHARLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOUSSERON CHARLES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 07 septembre 2021
Questions fréquentes sur MOUSSERON CHARLES
Quel est le numéro SIREN de MOUSSERON CHARLES ?
Le numéro SIREN de MOUSSERON CHARLES est 902 954 825. Le SIRET de son siège social est 902 954 825 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01902954825.
Où se situe le siège social de MOUSSERON CHARLES ?
Le siège social de MOUSSERON CHARLES est situé 5 rue des Foussottes, 21130 Auxonne.
MOUSSERON CHARLES est-elle toujours en activité ?
Oui, MOUSSERON CHARLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 septembre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOUSSERON CHARLES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUSSERON CHARLES.
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