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MOUSSERON FERNAND

Active
Siren385 409 040Entrepreneur individuel21150 VENAREY-LES-LAUMES

3511Z · Production d'électricité

MOUSSERON FERNAND est un entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 385 409 040. Elle est domiciliée 8 rue Alexis Colin, 21150 Venarey-les-Laumes. Son activité principale est production d'électricité (code NAF 3511Z).

Fiche d'identité de MOUSSERON FERNAND

Dénomination
MOUSSERON FERNAND
SIREN
385 409 040
SIRET (siège)
385 409 040 00032
N° TVA intracommunautaire
FR33385409040Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 385 409 040
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z - Production d'électricité
Date de création
-
Siège social
8 RUE ALEXIS COLIN, 21150, VENAREY-LES-LAUMES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOUSSERON FERNAND

PARTICULIER PRODUCTEUR D ELECTRICITE NON PROFESSIONNEL

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Établissements de MOUSSERON FERNAND

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21150 VENAREY-LES-LAUMESSiègeActif

    385 409 040 00032 · ouvert le 23 février 2023 · NAF 3511Z

Conformité de MOUSSERON FERNAND

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSSERON FERNAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUSSERON FERNAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOUSSERON FERNAND

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur MOUSSERON FERNAND

Quel est le numéro SIREN de MOUSSERON FERNAND ?

Le numéro SIREN de MOUSSERON FERNAND est 385 409 040. Le SIRET de son siège social est 385 409 040 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33385409040.

Où se situe le siège social de MOUSSERON FERNAND ?

Le siège social de MOUSSERON FERNAND est situé 8 rue Alexis Colin, 21150 Venarey-les-Laumes.

MOUSSERON FERNAND est-elle toujours en activité ?

Oui, MOUSSERON FERNAND est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOUSSERON FERNAND est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUSSERON FERNAND.