MOUSSERON SYLVAIN

Active

Siren408 276 483Entrepreneur individuel21150 FROLOISCréée le 31 décembre 1990

0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

MOUSSERON SYLVAIN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 décembre 1990, identifié par le SIREN 408 276 483. Elle est domiciliée à Frolois (21150). Elle exerce une activité de élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z).

Fiche d'identité de MOUSSERON SYLVAIN

INSEE

Dénomination: MOUSSERON SYLVAIN
SIREN: 408 276 483
SIRET (siège): 408 276 483 00018
N° TVA intracommunautaire: FR82408276483Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 408 276 483
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
Date de création: 31 décembre 1990
Siège social: 21150, FROLOIS
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de MOUSSERON SYLVAIN

Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de MOUSSERON SYLVAIN

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

21150 FROLOISSiègeActif
408 276 483 00018 · ouvert le 31 décembre 1990 · NAF 0142Z

Conformité de MOUSSERON SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSSERON SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUSSERON SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOUSSERON SYLVAIN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 31 décembre 1990

Questions fréquentes sur MOUSSERON SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de MOUSSERON SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de MOUSSERON SYLVAIN est 408 276 483. Le SIRET de son siège social est 408 276 483 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82408276483.

Où se situe le siège social de MOUSSERON SYLVAIN ?

Le siège social de MOUSSERON SYLVAIN est situé à Frolois (21150).