MOUSSERON THOMAS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
MOUSSERON THOMAS est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 juin 2011, identifié par le SIREN 532 992 559. Elle est domiciliée Che des Bois, 01310 Montcet. Son activité principale relève du code NAF 4332A.
Fiche d'identité de MOUSSERON THOMAS
INSEE- Dénomination
- MOUSSERON THOMAS
- SIREN
- 532 992 559
- SIRET (siège)
- 532 992 559 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR07532992559Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 532 992 559
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4332A
- Date de création
- 06 juin 2011
- Siège social
- CHE DES BOIS, 01310, MONTCET
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOUSSERON THOMAS
Travaux de menuiserie bois et PVC
Finances de MOUSSERON THOMAS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MOUSSERON THOMAS
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de MOUSSERON THOMAS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01310 MONTCETSiègeActif
532 992 559 00015 · ouvert le 06 juin 2011 · NAF 4332A
Documents juridiques de MOUSSERON THOMAS
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de MOUSSERON THOMAS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUSSERON THOMAS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MOUSSERON THOMAS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSSERON THOMAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOUSSERON THOMAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MOUSSERON THOMAS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 06 juin 2011
Questions fréquentes sur MOUSSERON THOMAS
Quel est le numéro SIREN de MOUSSERON THOMAS ?
Le numéro SIREN de MOUSSERON THOMAS est 532 992 559. Le SIRET de son siège social est 532 992 559 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07532992559.
Où se situe le siège social de MOUSSERON THOMAS ?
Le siège social de MOUSSERON THOMAS est situé Che des Bois, 01310 Montcet.
MOUSSERON THOMAS est-elle toujours en activité ?
Oui, MOUSSERON THOMAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 juin 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOUSSERON THOMAS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUSSERON THOMAS.
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