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MOUSSET ALAIN

Active
Siren491 007 613100046150 LABASTIDE-DU-VERTCréée le 25 décembre 1998
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOUSSET ALAIN est une 1000 immatriculée le 25 décembre 1998 sous le numéro SIREN 491 007 613. Son siège social est situé à Labastide-du-Vert (46150). Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.

Fiche d'identité de MOUSSET ALAIN

Dénomination
MOUSSET ALAIN
SIREN
491 007 613
SIRET (siège)
491 007 613 00012
N° TVA intracommunautaire
FR57491007613Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 491 007 613
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
1000
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
25 décembre 1998
Siège social
46150, LABASTIDE-DU-VERT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOUSSET ALAIN

Elevage d'ovins et de caprins,Culture de la vigne,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de MOUSSET ALAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOUSSET ALAIN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOUSSET ALAIN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 46150 LABASTIDE-DU-VERTSiègeActif

    491 007 613 00012 · ouvert le 25 décembre 1998 · NAF 0111Z

Documents juridiques de MOUSSET ALAIN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOUSSET ALAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUSSET ALAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOUSSET ALAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSSET ALAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUSSET ALAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOUSSET ALAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 décembre 1998

Questions fréquentes sur MOUSSET ALAIN

Quel est le numéro SIREN de MOUSSET ALAIN ?

Le numéro SIREN de MOUSSET ALAIN est 491 007 613. Le SIRET de son siège social est 491 007 613 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57491007613.

Où se situe le siège social de MOUSSET ALAIN ?

Le siège social de MOUSSET ALAIN est situé 46150 Labastide-du-Vert.

MOUSSET ALAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, MOUSSET ALAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 décembre 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOUSSET ALAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUSSET ALAIN.

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