MOUSSET ALINE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
MOUSSET ALINE est un entrepreneur individuel immatriculé le 10 mai 2004 sous le numéro SIREN 453 663 726. Elle est domiciliée Qua Veyrat, 30450 Ponteils-et-Bresis. L'entreprise déclare le code NAF 9003A comme activité principale.
Fiche d'identité de MOUSSET ALINE
INSEE- Dénomination
- MOUSSET ALINE
- SIREN
- 453 663 726
- SIRET (siège)
- 453 663 726 00041
- N° TVA intracommunautaire
- FR01453663726Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 453 663 726
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A
- Date de création
- 10 mai 2004
- Siège social
- QUA VEYRAT, 30450, PONTEILS-ET-BRESIS
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de MOUSSET ALINE
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de MOUSSET ALINE
Création artistique relevant des arts plastiques
Finances de MOUSSET ALINE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MOUSSET ALINE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de MOUSSET ALINE
INSEE4 établissements, dont 1 en activité.
- 30450 PONTEILS-ET-BRESISSiègeActif
453 663 726 00041 · ouvert le 15 août 2020 · NAF 9003A
- 13007 MARSEILLEFermé
453 663 726 00017 · ouvert le 10 mai 2004 · NAF 923A
- 13007 MARSEILLEFermé
453 663 726 00025 · ouvert le 03 janvier 2006 · NAF 9003A
- 48800 PREVENCHERESFermé
453 663 726 00033 · ouvert le 15 octobre 2008 · NAF 9003A
Documents juridiques de MOUSSET ALINE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de MOUSSET ALINE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUSSET ALINE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MOUSSET ALINE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSSET ALINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOUSSET ALINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MOUSSET ALINE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 10 mai 2004
Questions fréquentes sur MOUSSET ALINE
Quel est le numéro SIREN de MOUSSET ALINE ?
Le numéro SIREN de MOUSSET ALINE est 453 663 726. Le SIRET de son siège social est 453 663 726 00041. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01453663726.
Où se situe le siège social de MOUSSET ALINE ?
Le siège social de MOUSSET ALINE est situé Qua Veyrat, 30450 Ponteils-et-Bresis.
MOUSSET ALINE est-elle toujours en activité ?
Oui, MOUSSET ALINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 mai 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOUSSET ALINE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUSSET ALINE.
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