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MOUSSET ARNAUD

Active
Siren807 539 671Entrepreneur individuel69005 LyonCréée le 22 avril 20151
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
1tranche Sirene

Enregistré sous le numéro SIREN 807 539 671, MOUSSET ARNAUD est un entrepreneur individuel créé le 22 avril 2015. Le siège social de l'entreprise se trouve 70 RUE François Génin, 69005 Lyon. L'entreprise déclare le code NAF 7420Z comme activité principale et emploie 1 salarié.

Fiche d'identité de MOUSSET ARNAUD

Dénomination
MOUSSET ARNAUD
SIREN
807 539 671
SIRET (siège)
807 539 671 00048
N° TVA intracommunautaire
FR84807539671Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 807 539 671
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 16 avril 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7420Z
Date de création
22 avril 2015
Effectif
1
Siège social
70 RUE François Génin, 69005, Lyon
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de MOUSSET ARNAUD

PRISE DE VUE VIDEO POUR EVENEMENTIEL

Finances de MOUSSET ARNAUD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOUSSET ARNAUD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOUSSET ARNAUD

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 69005 LyonSiègeActif

    807 539 671 00048 · ouvert le 01 novembre 2014 · NAF 7420Z

  • 69340 FRANCHEVILLEFermé

    807 539 671 00022 · ouvert le 06 février 2016 · NAF 7420Z

  • 69290 CRAPONNEFermé

    807 539 671 00030 · ouvert le 01 décembre 2019 · NAF 7420Z

  • 69005 LYONFermé

    807 539 671 00014 · ouvert le 01 novembre 2014 · NAF 7420Z

Documents juridiques de MOUSSET ARNAUD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOUSSET ARNAUD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUSSET ARNAUD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOUSSET ARNAUD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSSET ARNAUD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant MOUSSET ARNAUD n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MOUSSET ARNAUD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOUSSET ARNAUD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 avril 2015

Questions fréquentes sur MOUSSET ARNAUD

Quel est le numéro SIREN de MOUSSET ARNAUD ?

Le numéro SIREN de MOUSSET ARNAUD est 807 539 671. Le SIRET de son siège social est 807 539 671 00048. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84807539671.

Où se situe le siège social de MOUSSET ARNAUD ?

Le siège social de MOUSSET ARNAUD est situé 70 RUE François Génin, 69005 Lyon.

MOUSSET ARNAUD est-elle toujours en activité ?

Oui, MOUSSET ARNAUD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 avril 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOUSSET ARNAUD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUSSET ARNAUD.

Combien de salariés compte MOUSSET ARNAUD ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, MOUSSET ARNAUD emploie 1 salarié.

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