CheckersProcédures

MOUSSET Arnaud

Active
Siren881 983 795Entrepreneur individuel03000 MoulinsCréée le 13 février 2025
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOUSSET Arnaud est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 février 2025, identifié par le SIREN 881 983 795. Elle est domiciliée 24 BD de Nomazy, 03000 Moulins. Son activité principale relève du code NAF 6831Z.

Fiche d'identité de MOUSSET Arnaud

Dénomination
MOUSSET Arnaud
SIREN
881 983 795
SIRET (siège)
881 983 795 00025
N° TVA intracommunautaire
FR44881983795Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 881 983 795
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 février 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6831Z
Date de création
13 février 2025
Siège social
24 BD de Nomazy, 03000, Moulins
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOUSSET Arnaud

Agent commercial en immobilier

Finances de MOUSSET Arnaud

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOUSSET Arnaud

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOUSSET Arnaud

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 03000 MoulinsSiègeActif

    881 983 795 00025 · ouvert le 01 février 2025 · NAF 6831Z

Documents juridiques de MOUSSET Arnaud

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 février 2025

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Comptes annuels de MOUSSET Arnaud

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUSSET Arnaud. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOUSSET Arnaud

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSSET Arnaud. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUSSET Arnaud n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOUSSET Arnaud

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 février 2025

Questions fréquentes sur MOUSSET Arnaud

Quel est le numéro SIREN de MOUSSET Arnaud ?

Le numéro SIREN de MOUSSET Arnaud est 881 983 795. Le SIRET de son siège social est 881 983 795 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44881983795.

Où se situe le siège social de MOUSSET Arnaud ?

Le siège social de MOUSSET Arnaud est situé 24 BD de Nomazy, 03000 Moulins.

MOUSSET Arnaud est-elle toujours en activité ?

Oui, MOUSSET Arnaud est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 février 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOUSSET Arnaud est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUSSET Arnaud.