MOUSSET BENOIT ROBERT MARIE

Active

Siren791 362 684Entrepreneur individuel31260 CASSAGNECréée le 11 février 2013

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 791 362 684, MOUSSET BENOIT ROBERT MARIE est un entrepreneur individuel créé le 11 février 2013. Elle est domiciliée 6 Che du Chateau d’Eau, 31260 Cassagne. L'entreprise déclare le code NAF 7112B comme activité principale.

Fiche d'identité de MOUSSET BENOIT ROBERT MARIE

INSEE

Dénomination: MOUSSET BENOIT ROBERT MARIE
SIREN: 791 362 684
SIRET (siège): 791 362 684 00015
N° TVA intracommunautaire: FR66791362684Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 791 362 684
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 7112B
Date de création: 11 février 2013
Siège social: 6 CHE DU CHATEAU D’EAU, 31260, CASSAGNE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de MOUSSET BENOIT ROBERT MARIE

Ingénierie, études techniques

Finances de MOUSSET BENOIT ROBERT MARIE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOUSSET BENOIT ROBERT MARIE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOUSSET BENOIT ROBERT MARIE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

31260 CASSAGNESiègeActif
791 362 684 00015 · ouvert le 11 février 2013 · NAF 7112B

Documents juridiques de MOUSSET BENOIT ROBERT MARIE

INPI

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de MOUSSET BENOIT ROBERT MARIE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUSSET BENOIT ROBERT MARIE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOUSSET BENOIT ROBERT MARIE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSSET BENOIT ROBERT MARIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUSSET BENOIT ROBERT MARIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOUSSET BENOIT ROBERT MARIE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 11 février 2013

Questions fréquentes sur MOUSSET BENOIT ROBERT MARIE

Quel est le numéro SIREN de MOUSSET BENOIT ROBERT MARIE ?

Le numéro SIREN de MOUSSET BENOIT ROBERT MARIE est 791 362 684. Le SIRET de son siège social est 791 362 684 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66791362684.

Où se situe le siège social de MOUSSET BENOIT ROBERT MARIE ?

Le siège social de MOUSSET BENOIT ROBERT MARIE est situé 6 Che du Chateau d’Eau, 31260 Cassagne.