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MOUSSET BERNARD

Active
Siren334 857 042Entrepreneur individuel49700 DOUE-EN-ANJOUCréée le 01 janvier 1986
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 334 857 042, MOUSSET BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1986. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld la Brochenniere, 49700 Doue-en-Anjou. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de MOUSSET BERNARD

Dénomination
MOUSSET BERNARD
SIREN
334 857 042
SIRET (siège)
334 857 042 00017
N° TVA intracommunautaire
FR47334857042Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 334 857 042
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 1986
Siège social
LD LA BROCHENNIERE, 49700, DOUE-EN-ANJOU
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MOUSSET BERNARD

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de MOUSSET BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOUSSET BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOUSSET BERNARD

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 49700 DOUE-EN-ANJOUSiègeFermé

    334 857 042 00017 · ouvert le 01 janvier 1986 · NAF 0111Z

  • 49700 DOUE-EN-ANJOUFermé

    334 857 042 00025 · ouvert le 01 avril 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de MOUSSET BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOUSSET BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUSSET BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOUSSET BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSSET BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUSSET BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOUSSET BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1986

Questions fréquentes sur MOUSSET BERNARD

Quel est le numéro SIREN de MOUSSET BERNARD ?

Le numéro SIREN de MOUSSET BERNARD est 334 857 042. Le SIRET de son siège social est 334 857 042 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47334857042.

Où se situe le siège social de MOUSSET BERNARD ?

Le siège social de MOUSSET BERNARD est situé Ld la Brochenniere, 49700 Doue-en-Anjou.

MOUSSET BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, MOUSSET BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOUSSET BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUSSET BERNARD.

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