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MOUSSET BORIS

Active
Siren791 648 462Entrepreneur individuel61560 LA MESNIERECréée le 15 mars 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOUSSET BORIS est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 mars 2013 sous le numéro SIREN 791 648 462. Son siège social est situé Teignouse, 61560 La Mesniere. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3312Z.

Fiche d'identité de MOUSSET BORIS

Dénomination
MOUSSET BORIS
SIREN
791 648 462
SIRET (siège)
791 648 462 00012
N° TVA intracommunautaire
FR17791648462Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 791 648 462
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3312Z
Date de création
15 mars 2013
Siège social
TEIGNOUSE, 61560, LA MESNIERE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOUSSET BORIS

TOUTES ACTIVITES DE REPARATIONS DE MACHINES ET EQUIPEMENTS MECANIQUES

Finances de MOUSSET BORIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOUSSET BORIS

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOUSSET BORIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 61560 LA MESNIERESiègeActif

    791 648 462 00012 · ouvert le 01 février 2013 · NAF 3312Z

Documents juridiques de MOUSSET BORIS

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOUSSET BORIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUSSET BORIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOUSSET BORIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSSET BORIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUSSET BORIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOUSSET BORIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 mars 2013

Questions fréquentes sur MOUSSET BORIS

Quel est le numéro SIREN de MOUSSET BORIS ?

Le numéro SIREN de MOUSSET BORIS est 791 648 462. Le SIRET de son siège social est 791 648 462 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17791648462.

Où se situe le siège social de MOUSSET BORIS ?

Le siège social de MOUSSET BORIS est situé Teignouse, 61560 La Mesniere.

MOUSSET BORIS est-elle toujours en activité ?

Oui, MOUSSET BORIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 mars 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOUSSET BORIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUSSET BORIS.

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