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Mousset Brandon

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Siren843 888 041Entrepreneur individuel14123 IfsCréée le 22 novembre 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 843 888 041, Mousset Brandon est un entrepreneur individuel créé le 22 novembre 2024. Son siège social est situé 12 RUE du Bocage, 14123 Ifs. Son activité principale relève du code NAF 4932Z.

Fiche d'identité de Mousset Brandon

Dénomination
Mousset Brandon
SIREN
843 888 041
SIRET (siège)
843 888 041 00046
N° TVA intracommunautaire
FR25843888041Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 843 888 041
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 09 avril 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4932Z
Date de création
22 novembre 2024
Siège social
12 RUE du Bocage, 14123, Ifs
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de Mousset Brandon

Chauffeur VTC

Finances de Mousset Brandon

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Mousset Brandon

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de Mousset Brandon

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 14123 IfsSiègeActif

    843 888 041 00046 · ouvert le 19 mars 2025 · NAF 4932Z

  • 14190 Ouilly-le-TessonFermé

    843 888 041 00038 · ouvert le 01 novembre 2024 · NAF 4932Z

Documents juridiques de Mousset Brandon

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 octobre 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 27 octobre 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de Mousset Brandon

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Mousset Brandon. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Mousset Brandon

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Mousset Brandon. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Mousset Brandon n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Mousset Brandon

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Caen

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2026-09-11 · Début d'activité : 2026-09-10

  2. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Caen

  3. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Caen

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-06-14 · Début d'activité : 2018-11-19

  1. création

    Date d'effet : 22 novembre 2024

Questions fréquentes sur Mousset Brandon

Quel est le numéro SIREN de Mousset Brandon ?

Le numéro SIREN de Mousset Brandon est 843 888 041. Le SIRET de son siège social est 843 888 041 00046. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25843888041.

Où se situe le siège social de Mousset Brandon ?

Le siège social de Mousset Brandon est situé 12 RUE du Bocage, 14123 Ifs.

Mousset Brandon est-elle toujours en activité ?

Oui, Mousset Brandon est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 novembre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Mousset Brandon est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Mousset Brandon.

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