MOUSSET CAROLINE

Active

Siren508 773 918Entrepreneur individuel83830 CLAVIERSCréée le 09 juin 2011

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

MOUSSET CAROLINE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 juin 2011, identifié par le SIREN 508 773 918. Elle est domiciliée Qua de la Coste, 83830 Claviers. L'entreprise déclare le code NAF 3213Z comme activité principale.

Fiche d'identité de MOUSSET CAROLINE

INSEE

Dénomination: MOUSSET CAROLINE
SIREN: 508 773 918
SIRET (siège): 508 773 918 00042
N° TVA intracommunautaire: FR91508773918Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 508 773 918
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 3213Z
Date de création: 09 juin 2011
Siège social: QUA DE LA COSTE, 83830, CLAVIERS
Établissements: 4
Statut: Active

Objet social de MOUSSET CAROLINE

FABRICATION DE BIJOUX FANTAISIE

Finances de MOUSSET CAROLINE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOUSSET CAROLINE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOUSSET CAROLINE

INSEE

4 établissements, dont 1 en activité.

83830 CLAVIERSSiègeActif
508 773 918 00042 · ouvert le 01 juin 2013 · NAF 3213Z
45200 MONTARGISFermé
508 773 918 00018 · ouvert le 01 novembre 2008 · NAF 4789Z
83600 BAGNOLS-EN-FORETFermé
508 773 918 00026 · ouvert le 23 juin 2009 · NAF 3213Z
83600 BAGNOLS-EN-FORETFermé
508 773 918 00034 · ouvert le 03 janvier 2013 · NAF 3213Z

Documents juridiques de MOUSSET CAROLINE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOUSSET CAROLINE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUSSET CAROLINE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOUSSET CAROLINE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSSET CAROLINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUSSET CAROLINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOUSSET CAROLINE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 09 juin 2011

Questions fréquentes sur MOUSSET CAROLINE

Quel est le numéro SIREN de MOUSSET CAROLINE ?

Le numéro SIREN de MOUSSET CAROLINE est 508 773 918. Le SIRET de son siège social est 508 773 918 00042. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91508773918.

Où se situe le siège social de MOUSSET CAROLINE ?

Le siège social de MOUSSET CAROLINE est situé Qua de la Coste, 83830 Claviers.