MOUSSET CECILE
ActiveMOUSSET CECILE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1991, identifié par le SIREN 380 966 796. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld les Eyriaux, 33220 Margueron. Elle est rattachée au code d'activité NAF 011G.
Fiche d'identité de MOUSSET CECILE
INSEE- Dénomination
- MOUSSET CECILE
- SIREN
- 380 966 796
- SIRET (siège)
- 380 966 796 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR34380966796Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 380 966 796
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 011G
- Date de création
- 01 janvier 1991
- Siège social
- LD LES EYRIAUX, 33220, MARGUERON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOUSSET CECILE
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Établissements de MOUSSET CECILE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 33220 MARGUERONSiègeFermé
380 966 796 00019 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 011G
Conformité de MOUSSET CECILE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSSET CECILE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOUSSET CECILE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOUSSET CECILE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1991
Questions fréquentes sur MOUSSET CECILE
Quel est le numéro SIREN de MOUSSET CECILE ?
Le numéro SIREN de MOUSSET CECILE est 380 966 796. Le SIRET de son siège social est 380 966 796 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34380966796.
Où se situe le siège social de MOUSSET CECILE ?
Le siège social de MOUSSET CECILE est situé Ld les Eyriaux, 33220 Margueron.
MOUSSET CECILE est-elle toujours en activité ?
Oui, MOUSSET CECILE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOUSSET CECILE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUSSET CECILE.
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