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MOUSSET CHRISTINE

Active
Siren512 429 960Entrepreneur individuel85120 VouvantCréée le 05 janvier 2016

2341Z · Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

MOUSSET CHRISTINE est un entrepreneur individuel immatriculé le 5 janvier 2016 sous le numéro SIREN 512 429 960. Elle est domiciliée 3 RUE du chemineau, 85120 Vouvant. MOUSSET CHRISTINE relève du secteur fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental (code NAF 2341Z).

Fiche d'identité de MOUSSET CHRISTINE

Dénomination
MOUSSET CHRISTINE
SIREN
512 429 960
SIRET (siège)
512 429 960 00036
N° TVA intracommunautaire
FR39512429960Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 512 429 960
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
2341Z - Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental
Date de création
05 janvier 2016
Siège social
3 RUE du chemineau, 85120, Vouvant
Établissements
3
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de MOUSSET CHRISTINE

CREATION ET REALISATION DE CERAMIQUE RAKU (SEDENTAIRE ET AMBULANT)

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Établissements de MOUSSET CHRISTINE

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 85120 VouvantSiègeActif

    512 429 960 00036 · ouvert le 02 janvier 2024 · NAF 2341Z

  • 86420 VERRUEFermé

    512 429 960 00010 · ouvert le 01 janvier 2016 · NAF 4789Z

  • 49250 LES BOIS D'ANJOUFermé

    512 429 960 00028 · ouvert le 01 janvier 2016 · NAF 4789Z

Documents juridiques de MOUSSET CHRISTINE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de MOUSSET CHRISTINE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSSET CHRISTINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUSSET CHRISTINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOUSSET CHRISTINE

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon

    Immatriculée le 2016-01-07 · Début d'activité : 2018-05-14

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-01-07 · Début d'activité : 2016-01-01

  1. création

    Date d'effet : 05 janvier 2016

Questions fréquentes sur MOUSSET CHRISTINE

Quel est le numéro SIREN de MOUSSET CHRISTINE ?

Le numéro SIREN de MOUSSET CHRISTINE est 512 429 960. Le SIRET de son siège social est 512 429 960 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39512429960.

Où se situe le siège social de MOUSSET CHRISTINE ?

Le siège social de MOUSSET CHRISTINE est situé 3 RUE du chemineau, 85120 Vouvant.

MOUSSET CHRISTINE est-elle toujours en activité ?

Oui, MOUSSET CHRISTINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 janvier 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOUSSET CHRISTINE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUSSET CHRISTINE.

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