CheckersProcédures

MOUSSET CLEMENT

Active
Siren842 214 397Entrepreneur individuel28160 UNVERRECréée le 24 septembre 2018
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOUSSET CLEMENT est un entrepreneur individuel immatriculé le 24 septembre 2018 sous le numéro SIREN 842 214 397. Elle est domiciliée 1 Les Petites Testieres, 28160 Unverre. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8542Z.

Fiche d'identité de MOUSSET CLEMENT

Dénomination
MOUSSET CLEMENT
SIREN
842 214 397
SIRET (siège)
842 214 397 00023
N° TVA intracommunautaire
FR07842214397Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 842 214 397
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8542Z
Date de création
24 septembre 2018
Siège social
1 LES PETITES TESTIERES, 28160, UNVERRE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MOUSSET CLEMENT

Enseignement supérieur

Finances de MOUSSET CLEMENT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOUSSET CLEMENT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOUSSET CLEMENT

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 28160 UNVERRESiègeActif

    842 214 397 00023 · ouvert le 22 avril 2022 · NAF 8542Z

  • 78330 FONTENAY-LE-FLEURYFermé

    842 214 397 00015 · ouvert le 24 septembre 2018 · NAF 8542Z

Documents juridiques de MOUSSET CLEMENT

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOUSSET CLEMENT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUSSET CLEMENT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOUSSET CLEMENT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSSET CLEMENT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUSSET CLEMENT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOUSSET CLEMENT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 24 septembre 2018

Questions fréquentes sur MOUSSET CLEMENT

Quel est le numéro SIREN de MOUSSET CLEMENT ?

Le numéro SIREN de MOUSSET CLEMENT est 842 214 397. Le SIRET de son siège social est 842 214 397 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07842214397.

Où se situe le siège social de MOUSSET CLEMENT ?

Le siège social de MOUSSET CLEMENT est situé 1 Les Petites Testieres, 28160 Unverre.

MOUSSET CLEMENT est-elle toujours en activité ?

Oui, MOUSSET CLEMENT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 septembre 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOUSSET CLEMENT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUSSET CLEMENT.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises enseignement supérieur

Toutes les entreprises avec le code NAF 8542Z

Entreprises à Unverre

Toutes les entreprises à Unverre