MOUSSET DELPHINE

Active

Siren537 600 629Entrepreneur individuel07410 SAINT-VICTORCréée le 21 octobre 2011

7111Z · Activités d'architecture

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

MOUSSET DELPHINE est un entrepreneur individuel immatriculé le 21 octobre 2011 sous le numéro SIREN 537 600 629. Elle est domiciliée Les Clots, 07410 Saint-Victor. Son activité principale est activités d'architecture (code NAF 7111Z).

Fiche d'identité de MOUSSET DELPHINE

INSEE

Dénomination: MOUSSET DELPHINE
SIREN: 537 600 629
SIRET (siège): 537 600 629 00019
N° TVA intracommunautaire: FR68537600629Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 537 600 629
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 7111Z - Activités d'architecture
Date de création: 21 octobre 2011
Siège social: LES CLOTS, 07410, SAINT-VICTOR
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de MOUSSET DELPHINE

Activités d'architecture

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Établissements de MOUSSET DELPHINE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

07410 SAINT-VICTORSiègeActif
537 600 629 00019 · ouvert le 21 octobre 2011 · NAF 7111Z

Conformité de MOUSSET DELPHINE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSSET DELPHINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUSSET DELPHINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOUSSET DELPHINE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 21 octobre 2011

Questions fréquentes sur MOUSSET DELPHINE

Quel est le numéro SIREN de MOUSSET DELPHINE ?

Le numéro SIREN de MOUSSET DELPHINE est 537 600 629. Le SIRET de son siège social est 537 600 629 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68537600629.

Où se situe le siège social de MOUSSET DELPHINE ?

Le siège social de MOUSSET DELPHINE est situé Les Clots, 07410 Saint-Victor.