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MOUSSET DENIS

Active
Siren447 814 534Entrepreneur individuel16160 GOND-PONTOUVRECréée le 01 janvier 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 447 814 534, MOUSSET DENIS est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2002. Elle est domiciliée 1 rue des Jardins, 16160 Gond-Pontouvre. Son activité principale relève du code NAF 9001Z.

Fiche d'identité de MOUSSET DENIS

Dénomination
MOUSSET DENIS
SIREN
447 814 534
SIRET (siège)
447 814 534 00015
N° TVA intracommunautaire
FR16447814534Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 447 814 534
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9001Z
Date de création
01 janvier 2002
Siège social
1 RUE DES JARDINS, 16160, GOND-PONTOUVRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOUSSET DENIS

Arts du spectacle vivant

Finances de MOUSSET DENIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOUSSET DENIS

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOUSSET DENIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 16160 GOND-PONTOUVRESiègeActif

    447 814 534 00015 · ouvert le 01 janvier 2002 · NAF 9001Z

Documents juridiques de MOUSSET DENIS

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOUSSET DENIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUSSET DENIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOUSSET DENIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSSET DENIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUSSET DENIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOUSSET DENIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2002

Questions fréquentes sur MOUSSET DENIS

Quel est le numéro SIREN de MOUSSET DENIS ?

Le numéro SIREN de MOUSSET DENIS est 447 814 534. Le SIRET de son siège social est 447 814 534 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16447814534.

Où se situe le siège social de MOUSSET DENIS ?

Le siège social de MOUSSET DENIS est situé 1 rue des Jardins, 16160 Gond-Pontouvre.

MOUSSET DENIS est-elle toujours en activité ?

Oui, MOUSSET DENIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOUSSET DENIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUSSET DENIS.

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