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MOUSSET DENIS

Active
Siren524 386 919Entrepreneur individuel32810 ROQUELAURECréée le 19 août 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOUSSET DENIS est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 août 2010, identifié par le SIREN 524 386 919. Le siège social de l'entreprise se trouve A Ragerat, 32810 Roquelaure. Son activité principale relève du code NAF 0111Z.

Fiche d'identité de MOUSSET DENIS

Dénomination
MOUSSET DENIS
SIREN
524 386 919
SIRET (siège)
524 386 919 00020
N° TVA intracommunautaire
FR25524386919Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 524 386 919
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
19 août 2010
Siège social
A RAGERAT, 32810, ROQUELAURE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MOUSSET DENIS

Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Finances de MOUSSET DENIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOUSSET DENIS

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de MOUSSET DENIS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 32810 ROQUELAURESiègeActif

    524 386 919 00020 · ouvert le 01 janvier 2016 · NAF 0111Z

  • 32810 ROQUELAUREFermé

    524 386 919 00012 · ouvert le 01 septembre 2010 · NAF 4399C

Documents juridiques de MOUSSET DENIS

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOUSSET DENIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUSSET DENIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOUSSET DENIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSSET DENIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUSSET DENIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOUSSET DENIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 19 août 2010

Questions fréquentes sur MOUSSET DENIS

Quel est le numéro SIREN de MOUSSET DENIS ?

Le numéro SIREN de MOUSSET DENIS est 524 386 919. Le SIRET de son siège social est 524 386 919 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25524386919.

Où se situe le siège social de MOUSSET DENIS ?

Le siège social de MOUSSET DENIS est situé A Ragerat, 32810 Roquelaure.

MOUSSET DENIS est-elle toujours en activité ?

Oui, MOUSSET DENIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 août 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOUSSET DENIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUSSET DENIS.

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