MOUSSET EMMANUEL

Active

Siren803 109 404Entrepreneur individuel75018 PARISCréée le 20 juin 2014

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

MOUSSET EMMANUEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 juin 2014, identifié par le SIREN 803 109 404. Elle est domiciliée 4 rue Raymond Queneau, 75018 Paris. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003A.

Fiche d'identité de MOUSSET EMMANUEL

INSEE

Dénomination: MOUSSET EMMANUEL
SIREN: 803 109 404
SIRET (siège): 803 109 404 00019
N° TVA intracommunautaire: FR29803109404Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 803 109 404
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9003A
Date de création: 20 juin 2014
Siège social: 4 RUE RAYMOND QUENEAU, 75018, PARIS
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de MOUSSET EMMANUEL

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de MOUSSET EMMANUEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOUSSET EMMANUEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOUSSET EMMANUEL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

75018 PARISSiègeActif
803 109 404 00019 · ouvert le 20 juin 2014 · NAF 9003A

Documents juridiques de MOUSSET EMMANUEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOUSSET EMMANUEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUSSET EMMANUEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOUSSET EMMANUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSSET EMMANUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUSSET EMMANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOUSSET EMMANUEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 20 juin 2014

Questions fréquentes sur MOUSSET EMMANUEL

Quel est le numéro SIREN de MOUSSET EMMANUEL ?

Le numéro SIREN de MOUSSET EMMANUEL est 803 109 404. Le SIRET de son siège social est 803 109 404 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29803109404.

Où se situe le siège social de MOUSSET EMMANUEL ?

Le siège social de MOUSSET EMMANUEL est situé 4 rue Raymond Queneau, 75018 Paris.