MOUSSET EMMANUEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 900 600 651, MOUSSET EMMANUEL est un entrepreneur individuel créé le 21 juin 2021. Elle est domiciliée 15 Pl Jean Jaures, 84240 La Tour d'Aigues. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9319Z.
Fiche d'identité de MOUSSET EMMANUEL
INSEE- Dénomination
- MOUSSET EMMANUEL
- SIREN
- 900 600 651
- SIRET (siège)
- 900 600 651 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR49900600651Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 900 600 651
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9319Z
- Date de création
- 21 juin 2021
- Siège social
- 15 PL JEAN JAURES, 84240, LA TOUR D'AIGUES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de MOUSSET EMMANUEL
Autres activités liées au sport
Finances de MOUSSET EMMANUEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MOUSSET EMMANUEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de MOUSSET EMMANUEL
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 84240 LA TOUR D'AIGUESSiègeActif
900 600 651 00013 · ouvert le 21 juin 2021 · NAF 9319Z
- 84000 AvignonActif
900 600 651 00021 · ouvert le 12 mars 2024 · NAF 6820A
Documents juridiques de MOUSSET EMMANUEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de MOUSSET EMMANUEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUSSET EMMANUEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MOUSSET EMMANUEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSSET EMMANUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOUSSET EMMANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MOUSSET EMMANUEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 21 juin 2021
Questions fréquentes sur MOUSSET EMMANUEL
Quel est le numéro SIREN de MOUSSET EMMANUEL ?
Le numéro SIREN de MOUSSET EMMANUEL est 900 600 651. Le SIRET de son siège social est 900 600 651 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49900600651.
Où se situe le siège social de MOUSSET EMMANUEL ?
Le siège social de MOUSSET EMMANUEL est situé 15 Pl Jean Jaures, 84240 La Tour d'Aigues.
MOUSSET EMMANUEL est-elle toujours en activité ?
Oui, MOUSSET EMMANUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 juin 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOUSSET EMMANUEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUSSET EMMANUEL.
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