CheckersProcédures

MOUSSET FABIEN

Active
Siren497 482 000Entrepreneur individuel85300 CHALLANSCréée le 02 mai 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOUSSET FABIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 2 mai 2007 sous le numéro SIREN 497 482 000. Son siège social est situé 82 Che de la Foudriere, 85300 Challans. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7420Z.

Fiche d'identité de MOUSSET FABIEN

Dénomination
MOUSSET FABIEN
SIREN
497 482 000
SIRET (siège)
497 482 000 00039
N° TVA intracommunautaire
FR35497482000Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 497 482 000
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7420Z
Date de création
02 mai 2007
Siège social
82 CHE DE LA FOUDRIERE, 85300, CHALLANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOUSSET FABIEN

Édition et vente de livres, création et diffusion de supports audiovisuels, création d'illustrations

Finances de MOUSSET FABIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOUSSET FABIEN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOUSSET FABIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 85300 CHALLANSSiègeActif

    497 482 000 00039 · ouvert le 01 mars 2021 · NAF 7420Z

Documents juridiques de MOUSSET FABIEN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 mars 2021

  • Acte

Comptes annuels de MOUSSET FABIEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUSSET FABIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOUSSET FABIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSSET FABIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUSSET FABIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOUSSET FABIEN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-03-22 · Début d'activité : 2021-03-01

  1. création

    Date d'effet : 02 mai 2007

Questions fréquentes sur MOUSSET FABIEN

Quel est le numéro SIREN de MOUSSET FABIEN ?

Le numéro SIREN de MOUSSET FABIEN est 497 482 000. Le SIRET de son siège social est 497 482 000 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35497482000.

Où se situe le siège social de MOUSSET FABIEN ?

Le siège social de MOUSSET FABIEN est situé 82 Che de la Foudriere, 85300 Challans.

MOUSSET FABIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, MOUSSET FABIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 mai 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOUSSET FABIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUSSET FABIEN.

Entreprises similaires

Même activité à Challans

Entreprises activités photographiques

Toutes les entreprises avec le code NAF 7420Z

Activités photographiques à Challans

Entreprises du même secteur à Challans

Entreprises à Challans

Toutes les entreprises à Challans