MOUSSET FABIENNE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 843 626 250, MOUSSET FABIENNE est un entrepreneur individuel créé le 15 septembre 2018. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 La Girardiere, 37240 La Chapelle-Blanche-Saint-Martin. Son activité principale relève du code NAF 4799A.
Fiche d'identité de MOUSSET FABIENNE
INSEE- Dénomination
- MOUSSET FABIENNE
- SIREN
- 843 626 250
- SIRET (siège)
- 843 626 250 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR61843626250Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 843 626 250
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4799A
- Date de création
- 15 septembre 2018
- Siège social
- 3 LA GIRARDIERE, 37240, LA CHAPELLE-BLANCHE-SAINT-MARTIN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOUSSET FABIENNE
Vente à domicile
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Finances de MOUSSET FABIENNE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MOUSSET FABIENNE
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de MOUSSET FABIENNE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 37240 LA CHAPELLE-BLANCHE-SAINT-MARTINSiègeActif
843 626 250 00016 · ouvert le 15 septembre 2018 · NAF 4799A
Documents juridiques de MOUSSET FABIENNE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de MOUSSET FABIENNE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUSSET FABIENNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MOUSSET FABIENNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSSET FABIENNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOUSSET FABIENNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MOUSSET FABIENNE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 septembre 2018
Questions fréquentes sur MOUSSET FABIENNE
Quel est le numéro SIREN de MOUSSET FABIENNE ?
Le numéro SIREN de MOUSSET FABIENNE est 843 626 250. Le SIRET de son siège social est 843 626 250 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61843626250.
Où se situe le siège social de MOUSSET FABIENNE ?
Le siège social de MOUSSET FABIENNE est situé 3 La Girardiere, 37240 La Chapelle-Blanche-Saint-Martin.
MOUSSET FABIENNE est-elle toujours en activité ?
Oui, MOUSSET FABIENNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 septembre 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOUSSET FABIENNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUSSET FABIENNE.
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