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MOUSSET FABRICE

Active
Siren334 777 786Entrepreneur individuel84700 SORGUESCréée le 01 janvier 1986
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 334 777 786, MOUSSET FABRICE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1986. Son siège social est situé 1247 A Che de Tout-Vent, 84700 Sorgues. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z.

Fiche d'identité de MOUSSET FABRICE

Dénomination
MOUSSET FABRICE
SIREN
334 777 786
SIRET (siège)
334 777 786 00040
N° TVA intracommunautaire
FR26334777786Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 334 777 786
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 janvier 1986
Siège social
1247 A CHE DE TOUT-VENT, 84700, SORGUES
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de MOUSSET FABRICE

Culture de la vigne

Finances de MOUSSET FABRICE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOUSSET FABRICE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de MOUSSET FABRICE

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 84700 SORGUESSiègeActif

    334 777 786 00040 · ouvert le 01 janvier 2014 · NAF 0121Z

  • 84230 CHATEAUNEUF-DU-PAPEFermé

    334 777 786 00016 · ouvert le 01 janvier 1986 · NAF 011A

  • 84700 SORGUESFermé

    334 777 786 00024 · ouvert le 01 janvier 1986 · NAF 011G

Documents juridiques de MOUSSET FABRICE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOUSSET FABRICE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUSSET FABRICE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOUSSET FABRICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSSET FABRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUSSET FABRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOUSSET FABRICE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1986

Questions fréquentes sur MOUSSET FABRICE

Quel est le numéro SIREN de MOUSSET FABRICE ?

Le numéro SIREN de MOUSSET FABRICE est 334 777 786. Le SIRET de son siège social est 334 777 786 00040. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26334777786.

Où se situe le siège social de MOUSSET FABRICE ?

Le siège social de MOUSSET FABRICE est situé 1247 A Che de Tout-Vent, 84700 Sorgues.

MOUSSET FABRICE est-elle toujours en activité ?

Oui, MOUSSET FABRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOUSSET FABRICE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUSSET FABRICE.

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