MOUSSET Francis
Active8121Z · Nettoyage courant des bâtiments
Enregistré sous le numéro SIREN 951 050 525, MOUSSET Francis est un entrepreneur individuel. Le siège social de l'entreprise se trouve La Ville Neuve 9 bis, 22130 Pluduno. Son activité principale est nettoyage courant des bâtiments (code NAF 8121Z).
Fiche d'identité de MOUSSET Francis
INSEE- Dénomination
- MOUSSET Francis
- SIREN
- 951 050 525
- SIRET (siège)
- 951 050 525 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR86951050525Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 951 050 525
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8121Z - Nettoyage courant des bâtiments
- Date de création
- -
- Siège social
- La Ville Neuve 9 bis, 22130, Pluduno
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOUSSET Francis
Services petits bricolages, homme toutes mains. Effectuer exclusivement des petits travaux de bricolage, remplacement, changement.
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Établissements de MOUSSET Francis
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 22130 PludunoSiègeActif
951 050 525 00017 · ouvert le 15 avril 2023 · NAF 8121Z
Conformité de MOUSSET Francis
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSSET Francis. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOUSSET Francis n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOUSSET Francis
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Questions fréquentes sur MOUSSET Francis
Quel est le numéro SIREN de MOUSSET Francis ?
Le numéro SIREN de MOUSSET Francis est 951 050 525. Le SIRET de son siège social est 951 050 525 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86951050525.
Où se situe le siège social de MOUSSET Francis ?
Le siège social de MOUSSET Francis est situé La Ville Neuve 9 bis, 22130 Pluduno.
MOUSSET Francis est-elle toujours en activité ?
Oui, MOUSSET Francis est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOUSSET Francis est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUSSET Francis.
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