MOUSSET FRANCK
Active0149Z · Élevage d'autres animaux
MOUSSET FRANCK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 mai 2022, identifié par le SIREN 914 093 760. Elle est domiciliée 1 rue du Terme Adam, 51520 Recy. Elle exerce une activité de élevage d'autres animaux (code NAF 0149Z).
Fiche d'identité de MOUSSET FRANCK
INSEE- Dénomination
- MOUSSET FRANCK
- SIREN
- 914 093 760
- SIRET (siège)
- 914 093 760 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR15914093760Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 914 093 760
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0149Z - Élevage d'autres animaux
- Date de création
- 12 mai 2022
- Siège social
- 1 RUE DU TERME ADAM, 51520, RECY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOUSSET FRANCK
Élevage d'autres animaux
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Établissements de MOUSSET FRANCK
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 51520 RECYSiègeActif
914 093 760 00017 · ouvert le 12 mai 2022 · NAF 0149Z
Conformité de MOUSSET FRANCK
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSSET FRANCK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOUSSET FRANCK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOUSSET FRANCK
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 12 mai 2022
Questions fréquentes sur MOUSSET FRANCK
Quel est le numéro SIREN de MOUSSET FRANCK ?
Le numéro SIREN de MOUSSET FRANCK est 914 093 760. Le SIRET de son siège social est 914 093 760 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15914093760.
Où se situe le siège social de MOUSSET FRANCK ?
Le siège social de MOUSSET FRANCK est situé 1 rue du Terme Adam, 51520 Recy.
MOUSSET FRANCK est-elle toujours en activité ?
Oui, MOUSSET FRANCK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 mai 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOUSSET FRANCK est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUSSET FRANCK.
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