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MOUSSET FRANCK

Active
Siren914 093 760Entrepreneur individuel51520 RECYCréée le 12 mai 2022

0149Z · Élevage d'autres animaux

MOUSSET FRANCK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 mai 2022, identifié par le SIREN 914 093 760. Elle est domiciliée 1 rue du Terme Adam, 51520 Recy. Elle exerce une activité de élevage d'autres animaux (code NAF 0149Z).

Fiche d'identité de MOUSSET FRANCK

Dénomination
MOUSSET FRANCK
SIREN
914 093 760
SIRET (siège)
914 093 760 00017
N° TVA intracommunautaire
FR15914093760Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 914 093 760
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z - Élevage d'autres animaux
Date de création
12 mai 2022
Siège social
1 RUE DU TERME ADAM, 51520, RECY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOUSSET FRANCK

Élevage d'autres animaux

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Établissements de MOUSSET FRANCK

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 51520 RECYSiègeActif

    914 093 760 00017 · ouvert le 12 mai 2022 · NAF 0149Z

Conformité de MOUSSET FRANCK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSSET FRANCK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUSSET FRANCK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOUSSET FRANCK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 mai 2022

Questions fréquentes sur MOUSSET FRANCK

Quel est le numéro SIREN de MOUSSET FRANCK ?

Le numéro SIREN de MOUSSET FRANCK est 914 093 760. Le SIRET de son siège social est 914 093 760 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15914093760.

Où se situe le siège social de MOUSSET FRANCK ?

Le siège social de MOUSSET FRANCK est situé 1 rue du Terme Adam, 51520 Recy.

MOUSSET FRANCK est-elle toujours en activité ?

Oui, MOUSSET FRANCK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 mai 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOUSSET FRANCK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUSSET FRANCK.