MOUSSET FREDERIC

Active

Siren509 875 886Entrepreneur individuel38122 MONTSEVEROUXCréée le 12 janvier 2011

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 509 875 886, MOUSSET FREDERIC est un entrepreneur individuel créé le 12 janvier 2011. Son siège social est situé 1382 Rte de Beaurepaire, 38122 Montseveroux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4332A.

Fiche d'identité de MOUSSET FREDERIC

INSEE

Dénomination: MOUSSET FREDERIC
SIREN: 509 875 886
SIRET (siège): 509 875 886 00020
N° TVA intracommunautaire: FR41509875886Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 509 875 886
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4332A
Date de création: 12 janvier 2011
Siège social: 1382 RTE DE BEAUREPAIRE, 38122, MONTSEVEROUX
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de MOUSSET FREDERIC

POSE DE MENUISERIE BOIS-PVC-ALU

Finances de MOUSSET FREDERIC

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOUSSET FREDERIC

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOUSSET FREDERIC

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

38122 MONTSEVEROUXSiègeActif
509 875 886 00020 · ouvert le 01 janvier 2011 · NAF 4332A
69007 LYONFermé
509 875 886 00012 · ouvert le 21 janvier 2009 · NAF 4332A

Documents juridiques de MOUSSET FREDERIC

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOUSSET FREDERIC

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUSSET FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOUSSET FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSSET FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUSSET FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOUSSET FREDERIC

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 12 janvier 2011

Questions fréquentes sur MOUSSET FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de MOUSSET FREDERIC ?

Le numéro SIREN de MOUSSET FREDERIC est 509 875 886. Le SIRET de son siège social est 509 875 886 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41509875886.

Où se situe le siège social de MOUSSET FREDERIC ?

Le siège social de MOUSSET FREDERIC est situé 1382 Rte de Beaurepaire, 38122 Montseveroux.