MOUSSET GILLES
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
MOUSSET GILLES est un entrepreneur individuel immatriculé le 5 mai 2008 sous le numéro SIREN 504 126 038. Son siège social est situé 14 rue d'Amiens, 93600 Aulnay-sous-Bois. MOUSSET GILLES relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de MOUSSET GILLES
INSEE- Dénomination
- MOUSSET GILLES
- SIREN
- 504 126 038
- SIRET (siège)
- 504 126 038 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR07504126038Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 504 126 038
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 05 mai 2008
- Siège social
- 14 RUE D'AMIENS, 93600, AULNAY-SOUS-BOIS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de MOUSSET GILLES
TAXI
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Établissements de MOUSSET GILLES
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 93600 AULNAY-SOUS-BOISSiègeActif
504 126 038 00026 · ouvert le 04 janvier 2016 · NAF 6820B
- 93150 LE BLANC-MESNILFermé
504 126 038 00018 · ouvert le 01 juin 2008 · NAF 4932Z
Conformité de MOUSSET GILLES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSSET GILLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOUSSET GILLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOUSSET GILLES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 05 mai 2008
Questions fréquentes sur MOUSSET GILLES
Quel est le numéro SIREN de MOUSSET GILLES ?
Le numéro SIREN de MOUSSET GILLES est 504 126 038. Le SIRET de son siège social est 504 126 038 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07504126038.
Où se situe le siège social de MOUSSET GILLES ?
Le siège social de MOUSSET GILLES est situé 14 rue d'Amiens, 93600 Aulnay-sous-Bois.
MOUSSET GILLES est-elle toujours en activité ?
Oui, MOUSSET GILLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 mai 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOUSSET GILLES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUSSET GILLES.
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