Checkers

MOUSSET HERVE

Active
Siren393 585 989Entrepreneur individuel56860 SENECréée le 01 janvier 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOUSSET HERVE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1994, identifié par le SIREN 393 585 989. Elle est domiciliée Cantizac, 56860 Sene. Son activité principale relève du code NAF 0141Z.

Fiche d'identité de MOUSSET HERVE

Dénomination
MOUSSET HERVE
SIREN
393 585 989
SIRET (siège)
393 585 989 00014
N° TVA intracommunautaire
FR65393585989Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 393 585 989
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0141Z
Date de création
01 janvier 1994
Siège social
CANTIZAC, 56860, SENE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOUSSET HERVE

Élevage de vaches laitières

Finances de MOUSSET HERVE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOUSSET HERVE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOUSSET HERVE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 56860 SENESiègeActif

    393 585 989 00014 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 0141Z

Documents juridiques de MOUSSET HERVE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOUSSET HERVE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUSSET HERVE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOUSSET HERVE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSSET HERVE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUSSET HERVE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOUSSET HERVE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1994

Questions fréquentes sur MOUSSET HERVE

Quel est le numéro SIREN de MOUSSET HERVE ?

Le numéro SIREN de MOUSSET HERVE est 393 585 989. Le SIRET de son siège social est 393 585 989 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65393585989.

Où se situe le siège social de MOUSSET HERVE ?

Le siège social de MOUSSET HERVE est situé Cantizac, 56860 Sene.

MOUSSET HERVE est-elle toujours en activité ?

Oui, MOUSSET HERVE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOUSSET HERVE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUSSET HERVE.

Entreprises similaires

Même activité, en France

Entreprises élevage de vaches laitières

Toutes les entreprises avec le code NAF 0141Z

Entreprises à Sene

Toutes les entreprises à Sene