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MOUSSET JACQUES

Active
Siren433 025 293Entrepreneur individuel86540 THURECréée le 01 octobre 2000
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 433 025 293, MOUSSET JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 1er octobre 2000. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld les Pieces des Fonds, 86540 Thure. Son activité principale relève du code NAF 0210Z.

Fiche d'identité de MOUSSET JACQUES

Dénomination
MOUSSET JACQUES
SIREN
433 025 293
SIRET (siège)
433 025 293 00021
N° TVA intracommunautaire
FR93433025293Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 433 025 293
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0210Z
Date de création
01 octobre 2000
Siège social
LD LES PIECES DES FONDS, 86540, THURE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MOUSSET JACQUES

Sylviculture et autres activités forestières

Finances de MOUSSET JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOUSSET JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOUSSET JACQUES

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 86540 THURESiègeActif

    433 025 293 00021 · ouvert le 01 janvier 2021 · NAF 0210Z

  • 86540 THUREFermé

    433 025 293 00013 · ouvert le 01 octobre 2000 · NAF 011A

Documents juridiques de MOUSSET JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOUSSET JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUSSET JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOUSSET JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSSET JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUSSET JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOUSSET JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 2000

Questions fréquentes sur MOUSSET JACQUES

Quel est le numéro SIREN de MOUSSET JACQUES ?

Le numéro SIREN de MOUSSET JACQUES est 433 025 293. Le SIRET de son siège social est 433 025 293 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93433025293.

Où se situe le siège social de MOUSSET JACQUES ?

Le siège social de MOUSSET JACQUES est situé Ld les Pieces des Fonds, 86540 Thure.

MOUSSET JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, MOUSSET JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOUSSET JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUSSET JACQUES.

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