MOUSSET JEAN ALEXANDRE

Active

Siren508 128 162Entrepreneur individuel74270 CONTAMINE-SARZINCréée le 01 mai 2008

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

MOUSSET JEAN ALEXANDRE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mai 2008, identifié par le SIREN 508 128 162. Son siège social est situé 849 Rte de Villard, 74270 Contamine-Sarzin. Son activité principale relève du code NAF 0128Z.

Fiche d'identité de MOUSSET JEAN ALEXANDRE

INSEE

Dénomination: MOUSSET JEAN ALEXANDRE
SIREN: 508 128 162
SIRET (siège): 508 128 162 00031
N° TVA intracommunautaire: FR10508128162Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 508 128 162
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0128Z
Date de création: 01 mai 2008
Siège social: 849 RTE DE VILLARD, 74270, CONTAMINE-SARZIN
Établissements: 3
Statut: Active

Objet social de MOUSSET JEAN ALEXANDRE

Culture de plantes à épices, aromatiques, médicinales et pharmaceutiques

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de MOUSSET JEAN ALEXANDRE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOUSSET JEAN ALEXANDRE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de MOUSSET JEAN ALEXANDRE

INSEE

3 établissements, dont 1 en activité.

74270 CONTAMINE-SARZINSiègeActif
508 128 162 00031 · ouvert le 21 décembre 2022 · NAF 0128Z
13160 CHATEAURENARDFermé
508 128 162 00015 · ouvert le 01 mai 2008 · NAF 0113Z
84000 AVIGNONFermé
508 128 162 00023 · ouvert le 25 mai 2009 · NAF 0113Z

Documents juridiques de MOUSSET JEAN ALEXANDRE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOUSSET JEAN ALEXANDRE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUSSET JEAN ALEXANDRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOUSSET JEAN ALEXANDRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSSET JEAN ALEXANDRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUSSET JEAN ALEXANDRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOUSSET JEAN ALEXANDRE

BODACC

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

04 septembre 2015Radiations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
11 juin 2014Modifications diverses
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
07 juin 2009Créations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-05-25 · Début d'activité : 2009-05-25

25 novembre 2024création
Date d'effet : 01 mai 2008

Questions fréquentes sur MOUSSET JEAN ALEXANDRE

Quel est le numéro SIREN de MOUSSET JEAN ALEXANDRE ?

Le numéro SIREN de MOUSSET JEAN ALEXANDRE est 508 128 162. Le SIRET de son siège social est 508 128 162 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10508128162.

Où se situe le siège social de MOUSSET JEAN ALEXANDRE ?

Le siège social de MOUSSET JEAN ALEXANDRE est situé 849 Rte de Villard, 74270 Contamine-Sarzin.