MOUSSET JEAN-CLAUDE
Active0321Z · Aquaculture en mer
MOUSSET JEAN-CLAUDE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1971, identifié par le SIREN 334 649 746. Elle est domiciliée Ld la Pencadenic, 56370 Le Tour-du-Parc. MOUSSET JEAN-CLAUDE relève du secteur aquaculture en mer (code NAF 0321Z).
Fiche d'identité de MOUSSET JEAN-CLAUDE
INSEE- Dénomination
- MOUSSET JEAN-CLAUDE
- SIREN
- 334 649 746
- SIRET (siège)
- 334 649 746 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR26334649746Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 334 649 746
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0321Z - Aquaculture en mer
- Date de création
- 01 janvier 1971
- Siège social
- LD LA PENCADENIC, 56370, LE TOUR-DU-PARC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOUSSET JEAN-CLAUDE
Aquaculture en mer
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Établissements de MOUSSET JEAN-CLAUDE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 56370 LE TOUR-DU-PARCSiègeActif
334 649 746 00016 · ouvert le 01 janvier 1971 · NAF 0321Z
Conformité de MOUSSET JEAN-CLAUDE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSSET JEAN-CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOUSSET JEAN-CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOUSSET JEAN-CLAUDE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1971
Questions fréquentes sur MOUSSET JEAN-CLAUDE
Quel est le numéro SIREN de MOUSSET JEAN-CLAUDE ?
Le numéro SIREN de MOUSSET JEAN-CLAUDE est 334 649 746. Le SIRET de son siège social est 334 649 746 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26334649746.
Où se situe le siège social de MOUSSET JEAN-CLAUDE ?
Le siège social de MOUSSET JEAN-CLAUDE est situé Ld la Pencadenic, 56370 Le Tour-du-Parc.
MOUSSET JEAN-CLAUDE est-elle toujours en activité ?
Oui, MOUSSET JEAN-CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1971. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOUSSET JEAN-CLAUDE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUSSET JEAN-CLAUDE.
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