MOUSSET JOSEPH
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 344 884 218, MOUSSET JOSEPH est un entrepreneur individuel créé le 1er octobre 1986. Son siège social est situé Peyribot, 87300 Breuilaufa. Son activité principale relève du code NAF 011A.
Fiche d'identité de MOUSSET JOSEPH
INSEE- Dénomination
- MOUSSET JOSEPH
- SIREN
- 344 884 218
- SIRET (siège)
- 344 884 218 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR32344884218Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 344 884 218
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 011A
- Date de création
- 01 octobre 1986
- Siège social
- PEYRIBOT, 87300, BREUILAUFA
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOUSSET JOSEPH
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Établissements de MOUSSET JOSEPH
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 87300 BREUILAUFASiègeFermé
344 884 218 00019 · ouvert le 01 octobre 1986 · NAF 011A
Conformité de MOUSSET JOSEPH
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSSET JOSEPH. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOUSSET JOSEPH n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOUSSET JOSEPH
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 octobre 1986
Questions fréquentes sur MOUSSET JOSEPH
Quel est le numéro SIREN de MOUSSET JOSEPH ?
Le numéro SIREN de MOUSSET JOSEPH est 344 884 218. Le SIRET de son siège social est 344 884 218 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32344884218.
Où se situe le siège social de MOUSSET JOSEPH ?
Le siège social de MOUSSET JOSEPH est situé Peyribot, 87300 Breuilaufa.
MOUSSET JOSEPH est-elle toujours en activité ?
Oui, MOUSSET JOSEPH est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOUSSET JOSEPH est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUSSET JOSEPH.
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