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MOUSSET LAURENT

Active
Siren538 178 963Entrepreneur individuel12140 LE FELCréée le 01 janvier 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOUSSET LAURENT est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2012 sous le numéro SIREN 538 178 963. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld le Bourg le Bourg, 12140 Le Fel. Son activité principale relève du code NAF 6820B.

Fiche d'identité de MOUSSET LAURENT

Dénomination
MOUSSET LAURENT
SIREN
538 178 963
SIRET (siège)
538 178 963 00012
N° TVA intracommunautaire
FR31538178963Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 538 178 963
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 janvier 2012
Siège social
LD LE BOURG LE BOURG, 12140, LE FEL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOUSSET LAURENT

Culture de la vigne

Finances de MOUSSET LAURENT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOUSSET LAURENT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOUSSET LAURENT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 12140 LE FELSiègeActif

    538 178 963 00012 · ouvert le 01 janvier 2012 · NAF 6820B

Documents juridiques de MOUSSET LAURENT

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOUSSET LAURENT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUSSET LAURENT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOUSSET LAURENT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSSET LAURENT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUSSET LAURENT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOUSSET LAURENT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2012

Questions fréquentes sur MOUSSET LAURENT

Quel est le numéro SIREN de MOUSSET LAURENT ?

Le numéro SIREN de MOUSSET LAURENT est 538 178 963. Le SIRET de son siège social est 538 178 963 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31538178963.

Où se situe le siège social de MOUSSET LAURENT ?

Le siège social de MOUSSET LAURENT est situé Ld le Bourg le Bourg, 12140 Le Fel.

MOUSSET LAURENT est-elle toujours en activité ?

Oui, MOUSSET LAURENT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOUSSET LAURENT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUSSET LAURENT.

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